Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBAPUCE
Nouveaux Systèmes Informatiques NSI (SARL)

Numéro de dépôt :
1618487
Date de dépôt :
23/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/1999

Présentation de la marque URBAPUCE

Déposée le 23 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nouveaux Systèmes Informatiques NSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « URBAPUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nouveaux Systèmes Informatiques NSI domicilié(e) Technoparc du Griffon, "Les Bureaux du Parc" Batiment 8, 13127 Vitrolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULLIEN - France.

La marque URBAPUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBAPUCE est expirée depuis le 23 août 1999.

Nouveaux Systèmes Informatiques NSI a également déposé les autres marques suivantes : CARTE VILLE , LUDOPUCE , MONEYPUCE , MEDIAPUCE , PERSOPUCE , URBAPUCE


Nouveaux Systèmes Informatiques NSI (SARL) - Technoparc du Griffon, "Les Bureaux du Parc" Batiment 8, 13127 Vitrolles - France


JULLIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Appareils scientifiques, nautiques, électriques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;distributeurs automatiques;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, cartes à mémoire avec mémoire et/ou circuit intelligent.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeurs, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, sanisettes, leurs dispositifs de contrôle, d'accès par autorisation, par paiement à la consommation ou autrement.Appareils de locomotion par air, mer, terre, leurs dispositifs de contrôle, d'accès par autorisation, par paiement à la consommation ou autrement.Papiers, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits pour l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;Jeux, jouets;articles de gymnastique et leurs dispositifs de contrôle, d'accès par autorisation, par paiement à la consommation ou autrement.Gestion des services municipaux et des collectivités locales, et accès aux services des mairies et des administrations;publicité se rapportant à ces services;publicité, consultations pour la direction des affaires, affichage, agences d'informations commerciales, agences de publicité, aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, cote en Bourse, bureaux de placement, transcription de communications, comptabilité, consultations pour la direction des affaires, consultations pour les questions de personnel, courrier publicitaire, services de dactylographie, de secrétariat et de bureau, diffusion et distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, vente aux enchères, engagement de personnel, estimations en affaires, études de marchés, expertises en affaires, agences d'import-export, investigations pour affaires, location de matériels publicitaires, location de panneaux et de surfaces d'affichage, bureaux de placement, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, relations publiques, recherche de marchés, transcritpion de communications, vérifications de comptes,décoration de vitrines, localisation de marchandises et de véhicules transporteurs par ordinateur.Services en rapport avec les affaires financières et monétaires, émision de monnaie électronique, services de financement, investissements et constitution de capitaux;opérations de changes affaires financières, affaires monétaires, caisses de prévoyance;collectes;crédit, crédit-bail, agences de crédit, dépôts de titres, de valeurs, en coffre-fort;organisation de loteries;émission de chèques de voyages;émission de chèques restaurants;analyse financière, affaires bancaires;agences immobilières, évaluation, estimation, affermage et gérance de biens immobiliers, location d'appartements, location d'exploitations agricoles;gérance d'immeubles, gérance de biens immobiliers;courtage;épargne;services fiduciaires, estimations fiscales, expertises fiscales;gérance de fortunes.Communications entre au moins deux populations d'informations monétaires ou personnelles comme des données d'identification ou d'autorisation d'accès, transmissions sur tous supports, hertziens, coaxiaux, par satellites;agences d'informations (nouvelles), agences de presse;communications, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques,hertziennes de données textuelles ou d'images, expédition et transmissions de dépêches, diffusion de programmes de télévision, distribution de courrier, électronique notamment, émissions radiophoniques et télévisées, transmissions de messages, diffusion de programmes radiophoniques ou télévisuels, radiodiffusion, transmissions de télégrammes, services téléphoniques, télégraphiques, telex.Transport et entreposage, exploitation de stations, de transbordeurs, de ponts, de services routiers ou de navigation, transports en commun;Adduction d'eau et la facturation à sa consommation, distribution d'eau, distribution d'électricité, distribution de gaz;actionnement des portes d'écluses;services en rapport avec la location de véhicules de transport;services en rapport avec le remorquage maritime, le déchargement, le fonctionnement des ports et des quais;services en rapport avec le fonctionnement des aéroports;Services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de marchandises, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport;services relatifs à l'inspection des véhicules ou des marchandises avant le transport;transports aériens, affrètement, agence de tourisme,agences de voyages, services d'autobus, location de véhicules, transport en automobile, assistance en remorquage de véhicules en panne (remorquage et prise en charge), transport en bateaux, location de bateaux, services de bateaux de plaisance, camionnage, transport en chaland, transport en chemin de fer, location de chevaux, livraison de colis, livraison de produits, livraison de marchandises, location d'automobiles, location de places de stationnement, location de wagons, services de parcs de stationnement, transport de passagers, remorquage, services de taxis, services de trams, transports fluviaux.Services de loisirs, parcs d'attractions, jardins d'attractions, exploitation de cirques, location de films de cinéma ou vidéo;location de postes de radio ou de télévision, de magnétoscopes et de vidéodisques;enseignement par correspondance;culture physique, salles de gymnastiques, exploitation d'installations sportives;distribution de journaux;divertissement, divertissement télévisé;services d'orchestre;prêt de livres.Services d'éducation pour développer les facultés mentales ainsi que les services destinés à divertir ou à occuper l'attention;services hoteliers, hotels et pensions, location de matériels pour exploitations agricoles;bains publics, bains turcs;cafés-restaurants, cafétérias, maisons de vacances;services hospitaliers, cliniques, maisons de convalescences, dispensaires, centres médicaux, maisons de retraite;salons de coiffure;location d'appareils électriques;organisation d'expositions;location d'ordinateurs;services d'opticiens, services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert par des hôtels, des pensions des camps touristiques, des foyers touristiques, des fermes-pensions, sanatoria, maisons de repos et maisons de convalescence; services rendu par des établissements se chargeant essentiellement de procurer des aliments ou des boissons préparées pour la consommation par des restaurants, libre-services, cantines

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.